Clauses Sociales Hauts-de-deFrance

Espace Ressources Clause Sociale en Hauts-de-France​

Recueil des fondamentaux des facilitateurs d’Alliance Ville Emploi

Relation avec les donneurs d’ordre

Convention de partenariat type

Schéma de partenariat

Analyse et calibrage des marchés

Repères pour l’analyse et le calibrage des marchés

Indicateurs de taux de main d’œuvre

Tableau aide au calibrage

Rédaction Clause Sociale

Clause comme condition d’exécution

Rédaction marché réservé
(DOCUMENT À VENIR)

Relation avec les entreprises

Guide de réalisation des clauses sociales

Annexe 1
Fiche de positionnement public

Annexe 2
Liste des justificatifs

Annexe 3
Attestation entreprise

Annexe 4
Attestation employeur MAD

Annexe 5
Attestation entreprise inclusive

Plaquette Clause à destination des opérateurs emploi (AI, ETT, ETTI, GEIQ)

Outils du facilitateurs

Guide de saisie pour le logiciel CLAUSE

Répertoire des communes couvertes par les facilitateurs

Promotion Achat socialement Responsable

Impact de la Loi Climat et Résilience