Ressources Clause Sociale en HDF

Espace Ressources Clause Sociale en HDF

Recueil des fondamentaux de la clause sociale

Modèle type régional de rédaction des clauses sociales :

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Guide de Saisie pour le logiciel « CLAUSE »

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Repères pour l’analyse et le calibrage des marchés

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Indicateurs de taux de main d’œuvre d'AVE

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Tableau d’aide au
calibrage

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Répertoire des Communes et intercommunalités couvertes par les facilitateurs

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Plaquette Clause Sociale en direction des AI, ETT, ETTI et GEIQ

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